banniere

 

Les documents ci-dessous sont téléchargeables au format PDF. 
Selon votre navigateur, les documents seront ouverts directement ou téléchargés dans votre dossier téléchargement.

 

Les procès-verbaux de réunions du Conseil Municipal sont disponibles sur le site Internet de la Commune

https://www.loix.fr/mairie/comptes-rendus-de-seances/

 

Eléments financiers mis à disposition par la Municipalité :

Les Comptes Administratifs 2023 et les Budgets Primitifs 2024 sont disponibles sur le site Internet de la Commune : https://www.loix.fr/mairie/deliberations/documents-budgetaires-et-financiers/

 

Majoration de la part communale de la Taxe d'Habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale :

Analyse des éléments financiers :

2024 :

Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) de 2023, utilisé pour calculer certains indicateurs de la "Radioscopie 2024" des éléments financiers de la commune de Loix, n'est toujours pas disponible sur le site Internet www.data.gouv.fr. Les données de ce fichier REI 2023 sont cependant disponibles sur le site Internet https://data.ofgl.fr, mais votre association a constaté que certaines sont remplacées par la mention "Secret statistique", notamment une grande partie de celles concernant la Taxe d'Habitation. La DGFiP 17 a été saisie de cette "anomalie" par votre association. La finalisation et la mise en ligne de la mise à jour, au 31 décembre 2023, de cette radioscopie sont donc retardées jusqu'au retour de la DGFiP 17.

2023 :

2022 :

2021 :

2020 :

Cette "Radioscopie 2020" ayant été produite très tardivement, du fait que certaines données financières de l'année 2019 ont été fournies très tardivement par l'Administration Centrale, il ne nous a pas semblé utile d'adresser à Monsieur le Maire un questionnaire au sujet de ce document.

2019 :

2018 :

 

 

Ces documents nécessitent un lecteur PDF tel qu'Adobe Reader.

GetAdobeReader icon
Télécharger Adobe Reader

Rejoignez-nous

Devenez membre
Selon votre navigateur, le bulletin d'adhésion sera ouvert directement ou téléchargé dans votre dossier téléchargement.