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Les procès-verbaux de réunions du Conseil Municipal sont disponibles sur le site Internet de la commune :
https://saintclementdesbaleines.fr/04-comptes-rendus-des-conseils-municipaux/
Eléments financiers mis à disposition par la Municipalité :
Les Comptes Administratifs et les Budgets Primitifs de 2019 à 2024 sont disponibles sur le site Internet de la Commune : https://saintclementdesbaleines.fr/05-budget/
Majoration de la part communale de la Taxe d'Habitation sur les résidences secondaires :
Analyse des éléments financiers :
2024 :
Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) de 2023, utilisé pour calculer certains indicateurs de la "Radioscopie 2024" des éléments financiers de la commune de Saint-Clément-des-Baleines, n'est toujours pas disponible sur le site Internet www.data.gouv.fr. Les données de ce fichier REI 2023 sont cependant disponibles sur le site Internet https://data.ofgl.fr, mais votre association a constaté que certaines sont remplacées par la mention "Secret statistique", notamment une grande partie de celles concernant la Taxe d'Habitation. La DGFiP 17 a été saisie de cette "anomalie" par votre association.
La finalisation et la mise en ligne de la mise à jour, au 31 décembre 2023, de cette radioscopie sont donc retardées jusqu'au retour de la DGFiP 17.
Dans cette attente une version provisoire est proposée ci-dessous.
2023 :
2022 :
2021 :
- "Radioscopie 2021" des éléments financiers de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
- Questions à Madame le Maire sur la "Radioscopie 2021" des éléments financiers de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
2020 :
Cette "Radioscopie 2020" ayant été produite très tardivement, du fait que certaines données financières de l'année 2019 ont été fournies très tardivement par l'Administration Centrale, et la nouvelle équipe municipale ayant été élue en 2020, année particulière de crise sanitaire, il ne nous a pas semblé utile d'adresser à Madame la Maire un questionnaire au sujet de ce document.
2019 :
Comme suite à la réponse de Monsieur le Maire de la commune de Saint-Clément-des-Baleines à notre "Radioscopie 2018" (cf. ci-dessous), il ne nous a pas semblé utile de lui transmettre de questions au sujet de notre "Radioscopie 2019".
2018 :
- "Radioscopie 2018" des éléments financiers de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
- Questions à Monsieur le Maire sur la "Radioscopie 2018" des éléments financiers de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
- Réponse de Monsieur le Maire de Saint-Clément-des-Baleines sur la "Radioscopie 2018" de sa commune
2017 :
- EVOLUTION des MARGES 2017
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